Signer un contrat d’édition est un moment excitant, mais qui peut donner des maux de tête. L’éditeur vous a accepté (yé!), vous avez retravaillé votre texte avec lui, et voilà que vous recevez par la poste un contrat d’une dizaine de pages, quasi incompréhensible.

Bien se renseigner sur les clauses est indispensable. Pour y voir plus clair, je vous suggère de consulter le contrat-type d’édition proposé par l’UNEQ (qu’on obtient en devenant membre). Attention, toutefois : ce document est largement favorable à l’auteur (il provient, après tout, d’une association d’écrivains). Votre contrat risque de ne pas y ressembler. Mais c’est quand même bien d’avoir une base pour comparer.

La cession et la licence

Il existe deux types de contrats : la cession et la licence.

Dans une cession de droits, vous cédez tous les droits à l’éditeur, sauf ceux mentionnés dans les premières clauses. Ce genre de contrat est généralement favorable à l’éditeur et lui donne beaucoup de pouvoir. Bon pour vous si l’éditeur est proactif (il pourra négocier plus facilement des droits à l’étranger ou de traduction, par exemple). Mauvais pour vous s’il publie votre roman dans le seul but d’encaisser des subventions (et qu’il a l’intention d’oublier qui vous êtes par la suite).

Dans un licence d’édition, seuls les droits mentionnés au contrat sont cédés. Le Contrat-type d’édition proposé par l’UNEQ est un bon exemple de licence. Sa durée est généralement limitée, et l’auteur conserve plusieurs de ses droits. À préférer, si vous souhaitez garder le contrôle sur vos écrits.

Une licence d'édition
Une licence d’édition
Un cession de droits
Un cession de droits
Quelle solution est la meilleure?

Les associations d’éditeurs vous diront qu’il faut absolument signer des cessions de droits, sans quoi les maisons d’édition n’auront pas les outils nécessaire pour propulser votre oeuvre à l’international.

Et de leur côté, les associations d’auteurs recommandent à leurs membres de signer des licences d’édition et de se méfier des cessions, qui contraigne énormément les écrivains sur ce qu’ils peuvent faire avec leurs oeuvres. On suggère également de choisir des licences d’une durée de 5 à 7 ans, car après ce délai, les livres ne seront plus sur les tablettes de toute manière — à moins d’avoir écrit un bestseller du calibre de Moby Dick.

Les cessions, quant à elles, peuvent durer jusqu’à 20 ans, ou pour toute la vie… Vous voyez le genre?

Moi-même, j’essaie de signer des licences quand c’est possible. Mes expérience avec les éditeurs qui demandent des cessions n’ont pas été très positives jusqu’à maintenant (et, surprise, mes livres ne se sont quand même pas retrouvés sur le marché international).

Négociez!

Lisez et relisez votre contrat. Si des clauses vous causent des ennuis, parlez-en à votre éditeur. Peut-être réussirez-vous à le convaincre de modifier ou même d’annuler ces clauses contraignantes. L’important est de rester raisonnable.

Je ne listerai pas en détail toutes les clauses que l’on peut rencontrer dans un contrat. Ce sujet est trop vaste, il pourrait faire l’objet d’une série de billets à lui seul. D’ailleurs, je suis loin d’être un expert dans le domaine.

Pour y voir clair, consultez le site de l’UNEQ et commandez leurs brochures.

Bon. Une fois le contrat signé, vous êtes en galère! Attendez-vous à voir votre roman sur les tablettes des librairies dans l’année qui suivra. Plus ou moins.

Il est fort probable que votre éditeur vous demande d’être proactif par rapport à la promotion de votre livre. Ça vous angoisse? Sachez que j’ai préparé un dossier spécialement sur le sujet, intitulé 100 trucs pour faire la promotion de vos livres (avec des stratégies adaptées aux petits marchés, mais qui peuvent s’appliquer pour la France, j’imagine). Vous y trouverez des trucs pour déclencher le bouche à oreilles, ou pour l’entretenir. Lisez-le!

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Le contrat d’édition : la différence entre une licence et une cession de droits
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14 avis sur « Le contrat d’édition : la différence entre une licence et une cession de droits »

  • Ping :Faire le suivi des manuscrits soumis aux éditeurs | Dominic Bellavance

  • 17 février 2013 à 15:28
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    Mon expérience personnelle me pousse à dire : attention aux obligations non assorties de pénalités ou d’échéances.

    Exemple : « L’éditeur s’engage à publier votre manuscrit. » Ok, mais y a-t-il un délai de spécifié? Il va publier cette année ou en 2050?

    Ou alors : « L’éditeur doit vous faire approuver les corrections. » Ok, mais vous avez combien de temps pour le faire et qu’arrive-t-il si l’éditeur corrige sans vous consulter?

    Attention aussi aux exclusivités très larges, du genre « L’auteur s’engage à ne pas publier ailleurs d’oeuvre semblable ». Pensez-y : si vous écrivez juste des romans historiques, on pourrait dire que ce sont tous des romans semblables!

    Faut garder une chose en tête en signant un contrat : il ne servira QUE si la chicane pogne. Donc faut être sûr de le comprendre et que toutes les obligations de tout le monde sont couchées sur papier.

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  • 17 février 2013 à 16:33
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    Bien vrai. Et cette clause d’exclusivité que tu mentionnes, je l’ai toujours fait retirer, même si je l’ai rarement vue.

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  • 10 juillet 2013 à 6:43
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    bonjour
    juste une question concernant la traduction : quelle phrase type faudrait-il voir insérer pour garantir à l’auteur des droits et une rémunération en cas de traduction?
    les contrats type mentionnent que l’auteur cède tous ses droits y compris en cas de traduction mais il n’y a pas de contrepartie assurée en échange…

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  • 10 juillet 2013 à 15:10
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    En général, les contrats incluent une clause où le pourcentage des ventes de droits divers (dont adaptation et traduction) sont spécifiés. Ça varie habituellement entre 50/50 et 60/40.

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  • Ping :Faire le suivi des manuscrits soumis aux éditeurs - Dominic Bellavance

  • Ping :Autoédition, édition à compte d'auteur et édition traditionnelle. Que choisir?

  • 7 février 2019 à 9:00
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    Pour les manuscrits envoyés électroniquement, une « éditrice » à compte d’auteur m’a conseillé de m’envoyer une copie conforme de ce que j’envoyais à chaque éditeur et de conserver ces courriels, sans les ouvrir, pour faire la preuve de ma « paternité ». Qu’en pensez-vous?

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    • 8 février 2019 à 9:15
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      Je ne pourrais malheureusement pas vous dire si c’est une méthode acceptée en cour.

  • 19 août 2019 à 5:17
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    Bonjour, que pouvez vous dire concernant la demande IMPERATIVE de garder l’anonymat ( genre roman d’espionnage ) Merci

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    • 19 août 2019 à 9:27
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      Dans ce cas, il faut s’arranger avec l’éditeur et mentionner la chose dans la lettre de présentation.

  • 15 septembre 2020 à 16:39
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    Bonjour,
    J’ai reçu une proposition d’édition par Le Lys Bleu édition. Elle me propose d’acquérir 40 exemplaire du livre et 13% sur la vente dès le premier exemplaire vendu.
    Connaissez vous cette maison d’édition ?
    Elle se dit à compte d’éditeur.
    Je ne sais plus quoi faire. Pouvez-vous m’aider?

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  • 10 mars 2021 à 11:23
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    Bonjour à tous et grand merci à l’auteur de ce blog, j’ai bien été instruit sur les différents types de contrats…
    Que me conseillerez vous, je suis au Congo Brazzaville et je recherche un éditeur, le quel me conseillerez vous?
    C’estst mon premier livre. Merci à tous

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